Agenda

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Année 2019

 Date du Conseil

 Sujet de la délibération

 Mot clé

12 décembre 2019 Délégation d'exploitation Résau Eclairage et DT-DICT CCCE - Guichet Unique
12 décembre 2019 Proposition achat terrain -2 Urbanisme - Finances - Commune
12 décembre 2019 Points divers  
28 octobre 2019 Autorisation liquider, mandater les dépenses investissement Finances - Budget
28 octobre 2019 Cadeaux de Noël , enfants des écoles Ecole - Finances - Noël
28 octobre 2019 Fermages Fermages - Finances
28 octobre 2019 Prévoyance 2020-2025 Finances - Assurances
28 octobre 2019 Proposition achat terrain Finances - Urbanisme - Commune
28 octobre 2019 Rapport de la CLECT Finances - CCCE
28 octobre 2019 Systèmes d'alarme Mairie-Atelier Devis - Securité - Alarmes
28 octobre 2019 Travaux forestiers SIVU - ONF -Finances 
15 juillet 2019 Modification horaires d'école Ecole - Transport
15 juillet 2019 Photocopieur école Ecole - Finances
15 juillet 2019 Sieges entre les communes membres CCCE CCCE
03 juin 2019 Adhésion "association Nouveaux Horizons" pays d'Erstein CCCE - Association
03 juin 2019 Motion soutien à la sucrerie et raffinerie d'Erstein Soutien - Sucrerie
03 juin 2019 Opposition à encaissement des recette bois par ONF ONF - Bois -Finances
03 juin 2019 Recensement population 2020 Recensement - Population
03 juin 2019 Centre sportif Kogenheim CCCE -Kogenheim
21 mars 2019 Accessibilité_devis élévateur Devis - Travaux
21 mars 2019 Achat_photocopieur_école Ecole - Achat - Finances
21 mars 2019 Examen_vote_compte_gestion_2018 Gestion - Finances
21 mars 2019 Fiscalité_locale_directe Finances - Fiscalité
21 mars 2019 RPI_transport scolaire Ecole - Transport
11 février 2019 Déclaration_d'intention_d'aliéner Vente immobilière 
11 février 2019 Location_biens_communaux Finances - Biens communaux